Restitution étude sur la participation citoyenne de la CNCD

Depuis le début du mois de juin 2022, nous accueillons une stagiaire – Elsa Ledworuski – dont la mission est de réaliser une étude sur l’évolution de la participation citoyenne à l’échelle intercommunale. L’objectif de cette étude ? Interroger les conseils de développement pour recueillir leurs perceptions vis-à-vis de ce sujet.

Nous avons fait le choix de sélectionner une cinquantaine de conseils de développement, membres de la Coordination nationale. Afin qu’ils soient les plus représentatifs possible de notre réseau, nous nous sommes appuyés sur les trois critères de sélection suivants : la répartition des membres interrogés entre les différents territoires, leur démographie, et leur type de structure. Nous remercions les 46 conseils de développement (technicien∙nes, président∙es ou responsable∙s d’une commission) qui ont déjà pris part à l’étude, et avec qui nous avons eu le plaisir d’échanger.

Un grand merci à tous les conseils de développement qui ont participé à notre panel pour leur fantastique mobilisation !

De premiers résultats sur l’expérience des conseils de développement

Depuis la loi Engagement et proximité (2019), les intercommunalités sont tenues de produire une délibération à chaque renouvellement du conseil municipal, afin de réévaluer le rôle des citoyens dans la mise en place de politiques publiques.

Pourtant, d’après les expériences recueillies au cours de cette étude, il semble que la loi n’a globalement pas entraîné de changements majeurs en matière de participation citoyenne.

Les personnes interrogées expriment ainsi des besoins similaires :

Développer l’interconnaissance entre le conseil de développement et l’intercommunalité
Identifier des leviers pour fidéliser et mobiliser les bénévoles dans la durée
Renforcer le « droit de réponse » aux avis et contributions des conseils de développement
Accentuer la visibilité du conseil de développement

Elles insistent par ailleurs sur la nécessité d’une posture spécifique pour le conseil de développement, à cheval entre l’engagement, la neutralité politique, la positivité, l’indépendance, la crédibilité, la participation, et la collaboration avec leur intercommunalité.

Les interviews ont aussi permis de souligner un certain nombre de spécificités dans les relations entre l’intercommunalité et le codev comme par exemple :

Les modes de nomination des membres du conseil de développement
Une volonté de plus de proximité entre conseil de développement et intercommunalité
Le choix de formaliser ou non les relations entre conseil de développement et intercommunalité
L’équilibre entre saisine et autosaisine

Organisation d’un webinaire de restitution des résultats le jeudi 08 septembre de 17h00 à 18h30

Si vous souhaitez en savoir plus sur notre étude, nous organisons un webinaire de restitution des résultats le 08 septembre de 17h00 à 18h30 en visioconférence. Ce temps d’échange sera l’occasion de revenir sur les objectifs de l’étude, de présenter et d’échanger autour des résultats.

Cette présentation est ouverte aux président∙es, membres ou technicien∙nes de conseils de développement (sur inscription préalable).

Pour celles et ceux qui ne peuvent pas participer au webinaire ou qui souhaiteraient obtenir des informations supplémentaires après le webinaire, un rapport de l’étude sera publié et accessible courant septembre.